Code de déontologie des fonderies d'art

Principe

Tout œuvre d’art obtenue par fonderie, quel que soit l’alliage métallique utilisé, doit obligatoirement comporter, inscrits dans l’épaisseur du métal, de façon indélébile et normalement visible, les marquages suivants :

  • La signature du sculpteur (éventuellement suivie, s’il le demande, de la date de création de son œuvre),
  • Le numéro de l’épreuve,
  • La marque du fondeur, ou sa signature,
  • Le millésime de l’année de la fonte (en quatre chiffres).

Appelations

Toute œuvre d’art obtenue par Fonderie peut-être produite :

  • soit sous l’appellation d’ "ORIGINAL",
  • soit sous celle de "MULTIPLE",
  • soit sous celle de "PIECE UNIQUE".

Ce choix dépend de l’Artiste. Il doit être déterminé avant la réalisation de la première pièce et il est irrévocable.

Original

Lorsqu’elle est produit sous l’appellation d’ "ORIGINAL", toute œuvre d’art en alliage métallique fondu ne peut être réalisée, selon la réglementation actuelle, qu’au nombre maximum de 12 exemplaires, même si la composition ou la couleur de l’alliage utilisé ne sont pas les mêmes pour chacune des 12 pièces.

  • Parmi ces originaux, quatre, appelés "Epreuves d’Artiste", doivent être numérotés EA I/IV, EA II/IV, EA III/IV, EA IV/IV en chiffres romains,
  • Les 8 autres seront numérotés 1/8, 2/8, etc… en chiffres arabes.

Les fondeurs s’interdisent tout autre marquage et notamment O, plusieurs O, HC, etc…
Il est possible par contre de reproduire un nombre d’originaux inférieur à 12, le choix de ce nombre devant alors être déterminé, de façon irrévocable, par l’artiste, avant la première fonte.
La limitation du nombre d’épreuves originales n’affecte que les 8 œuvres numérotées en chiffres arabes et n’exclue pas la réalisation des 4 épreuves d’artiste.
Lorsque la qualité, prédéterminée par l’artiste, est atteinte, elle ne peut en aucun cas être dépassée.

Multiple

Lorsque l’artiste décide dès la première fonte d’éditer son œuvre sous forme de "multiples", ceux-ci seront numérotés dès l’original 1 (puis 2, puis 3, etc…) sur le nombre de multiples déterminés par l’artiste (par exemple 1/100 ou 1/300 etc…).
Comme pour les originaux, une fois atteint le dernier tirage de la quantité prédéterminée (100/100 ou 300/300) aucun autre tirage ne sera possible même si la couleur ou la composition des alliages utilisés ne sont pas les mêmes pour l’ensemble de la série.
En cas de tirage d’une œuvre sous forme de "multiples", il n’y a ni originaux, ni épreuves d’artiste.

Pièce unique

Lorsqu’une œuvre aura été coulée en un seul exemplaire, par exemple à partir d’une cire directement réalisée par l’artiste, elle sera marquée "PU" (Pièce Unique) avec la précision, le cas échéant "Cire directe". Cette œuvre particulière ne pourra faire l’objet d’aucune épreuve d’artiste, ni évidemment de multiples.

Divers

  • Modèles
Lorsqu’une pièce doit servir de "Modèle", elle portera cette indication avec, éventuellement la mention de la technique utilisée (par exemple : modèle -cire directe suivie de : nom du sculpteur, EA I/IV, nom du fondeur, année de la fonte).
Les "Modèles" font partie de la série des quatre épreuves d’artiste et numérotés comme indiqué ci-dessus. 
  • Refus
Toute œuvre d’art refusée par l’artiste doit être détruite par le fondeur. Si cela n’a pu être fait en présence de l’artiste, le fondeur devra en justifier.
  • Bronze d’art
Selon les termes de la Loi du 8 Mars 1935 publiée au Journal Officiel du 10 Mars 1935, les objets d’arts fabriqués et vendus sous la dénomination de "bronze d’art" doivent obligatoirement être fabriqués à partir d’un alliage métallique dans lequel le cuivre entre dans une proportion qui ne peut pas être inférieur à 65 pour cent du poids total de l’objet manufacturé. 
  • Reproduction
La reproduction d’œuvre d’art est régie par les Articles 8 et 9 du Décret du 3 Mars 1981 sur la répression des fraudes.
Toutes reproductions exécutée conformément aux dispositions de ce Décret devra obligatoirement comporter, de façon visible lisible et indélébile, sur une partie apparente de la pièce, la mention "Reproduction", suivie du millésime de la fonte en 4 chiffres.